Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAVES DE FONTANELLE
Monsieur ROULET René - Monsieur ROULET Joseph

Numéro de dépôt :
1600435
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque CHATEAU GRAVES DE FONTANELLE

Déposée le 28 juin 1990 par la société Monsieur ROULET René - Monsieur ROULET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAVES DE FONTANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur ROULET René - Monsieur ROULET Joseph domicilié(e) 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2177231) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 987 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUYONNAUD Philippe domicilié(e) (dossier no 2177231) - France.

La marque CHATEAU GRAVES DE FONTANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GRAVES DE FONTANELLE est expirée depuis le 28 juin 2010.


Monsieur ROULET René - Monsieur ROULET Joseph - 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2177231) - France - SIREN 781987474


Monsieur GUYONNAUD Philippe - (dossier no 2177231) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2177231 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins d'appellation d'origine provenant de l'appellation exactement dénommée CHATEAU GRAVES DE FONTANELLE