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Marques déposées par la société Monsieur ROSPARS Alain
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CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE
Monsieur ROSPARS Alain

Numéro de dépôt :
3297994
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/06/2014
CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE de Monsieur ROSPARS Alain

Présentation de la marque CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE

Déposée le 9 juin 2004 par la société Monsieur ROSPARS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la société Monsieur ROSPARS Alain domicilié(e) Maisonneuve,33570 MONTAGNE - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROSPARS Alain domicilié(e) Maisonneuve,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

La marque CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE est expirée depuis le 9 juin 2014.


Monsieur ROSPARS Alain - Maisonneuve,33570 MONTAGNE - 33570 - France - SIREN 000000000


Monsieur ROSPARS Alain - Maisonneuve,33570 MONTAGNE - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 1 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655188 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « CHATEAU LE LYS DE MAISONNEUVE ».