Déposée le 26 avril 1993 par la société MONSIEUR ROSE DIDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VM VERSEAU MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la société MONSIEUR ROSE DIDIER domicilié(e) ROUTE DE BOUTIN SIMON, 33450 SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 679 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DIDIER ROSE - France.
La marque VM VERSEAU MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VM VERSEAU MEDICAL est expirée depuis le 26 avril 2003.
MONSIEUR ROSE DIDIER - ROUTE DE BOUTIN SIMON, 33450 SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France - SIREN 324679448
MONSIEUR DIDIER ROSE - France
Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165839 - Publication au BOPI 1993-11-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés fabriqués sous contrôle médical et à usages médical; produits hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, fabriqués sous contrôle médical.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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