Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUTAN
Monsieur Roger JEAN JEAN SA La CARIGNANO

Numéro de dépôt :
3007175
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AUTAN

Déposée le 14 février 2000 par la Société Anonyme (SA) Monsieur Roger JEAN JEAN La CARIGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Monsieur Roger JEAN JEAN La CARIGNANO domicilié(e) 13, Route de Pouzolles, 34320 GABIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 437 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LA CARIGNANO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Roger JEAN JEAN SA La CARIGNANO - 13, Route de Pouzolles, 34320 GABIAN - France - SIREN 392437414


SA LA CARIGNANO - France


Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338119 - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2001-12-31

Vins. Vin d'origine contrôlée " Coteaux du Lunguedoc ". Vin de pays.