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Marques déposées par la société Monsieur Richard LUXOS
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LA TOQUE ARBRESLOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOQUE ARBRESLOISE
Monsieur Richard LUXOS

Numéro de dépôt :
98726334
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque LA TOQUE ARBRESLOISE

Déposée le 1 avril 1998 par la société Monsieur Richard LUXOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOQUE ARBRESLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la société Monsieur Richard LUXOS domicilié(e) ZI Piche, rue Séraphin Martin, 38430 MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 036 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André VERNATON - France.

La marque LA TOQUE ARBRESLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE ARBRESLOISE est expirée depuis le 1 avril 2008.


Monsieur Richard LUXOS - ZI Piche, rue Séraphin Martin, 38430 MOIRANS - France - SIREN 788036002


Monsieur André VERNATON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Viande, poisson, oeufs, lait, huile.