Déposée le 21 mai 1999 par la société Monsieur Richard DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la société Monsieur Richard DENIS domicilié(e) 40 Bis Boulevard Saint-Antoine, 78150 LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 047 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR YVELINES PEINTURES S.A. Monsieur Richard DENIS - France.
La marque WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEB est expirée depuis le 21 mai 2009.
Monsieur Richard DENIS - 40 Bis Boulevard Saint-Antoine, 78150 LE CHESNAY - France - SIREN 785047325
COMPTOIR YVELINES PEINTURES S.A. Monsieur Richard DENIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515819 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-12
Peinture de bâtiment et industrie. Peinture de décoration. Colle pour l'industrie et le bâtiment. Revêtement de sols, moquettes en lé ou dalles, tentures murales non en matière textile, papiers peints, Linoléum en lé ou dalles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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