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Marques déposées par la société Monsieur René Jouin Société Provisud S.A.S.U
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"LE CAMPAGNARD"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE CAMPAGNARD"
Monsieur René Jouin Société Provisud S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
3203907
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
14/01/2013
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Présentation de la marque "LE CAMPAGNARD"

Déposée le 14 janvier 2003 par la société Monsieur René Jouin Société Provisud S.A.S.U auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « "LE CAMPAGNARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la société Monsieur René Jouin Société Provisud S.A.S.U domicilié(e) Parc d'activités "Val de Durance", B.P. 9,04201 Sisteron Cedex - 04201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 425 572 000 20 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PROVISUD Monsieur Jouin René domicilié(e) Parc d'activités "Val de Durance", B.P. 9,04201 SISTERON Cedex - 04201 - France.

La marque "LE CAMPAGNARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE CAMPAGNARD" est expirée depuis le 14 janvier 2013.


Monsieur René Jouin Société Provisud S.A.S.U. - Parc d'activités "Val de Durance", B.P. 9,04201 Sisteron Cedex - 04201 - France - SIREN 41142557200020


Société PROVISUD Monsieur Jouin René - Parc d'activités "Val de Durance", B.P. 9,04201 SISTERON Cedex - 04201 - France


Inscription le 7 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441258 - Publication au BOPI 2006-09-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

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