Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POMME DE TERRE DU SEGALA
Monsieur René BLANC - EARL

Numéro de dépôt :
92405250
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
03/02/2002

Présentation de la marque LA POMME DE TERRE DU SEGALA

Déposée le 3 février 1992 par la société Monsieur René BLANC - EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LA POMME DE TERRE DU SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société Monsieur René BLANC - EARL domicilié(e) Lagarde, 12160 BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 173 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René BLANC - France.

La marque LA POMME DE TERRE DU SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME DE TERRE DU SEGALA est expirée depuis le 3 février 2002.


Monsieur René BLANC - EARL - Lagarde, 12160 BARAQUEVILLE - France - SIREN 380173583


Monsieur René BLANC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Pommes de terre transformées, conservées, séchées ou cuites.Pommes de terre en tant que légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.