Déposée le 15 juillet 2003 par la société Monsieur Raymond ESTEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DOMAINE DE MONTFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la société Monsieur Raymond ESTEVE domicilié(e) Lieu dit Les Coteaux de l'Etang, 10, rue du Rec de l'Aire,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 101 408 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond ESTEVE domicilié(e) Lieu dit Les Coteaux de l'Etang, 10, rue du Rec de l'Aire,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.
La marque DOMAINE DE MONTFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTFIN est expirée depuis le 15 juillet 2013.
Monsieur Raymond ESTEVE - Lieu dit Les Coteaux de l'Etang, 10, rue du Rec de l'Aire,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France - SIREN 442101408
Monsieur Raymond ESTEVE - Lieu dit Les Coteaux de l'Etang, 10, rue du Rec de l'Aire,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Moutarde, sel, vinaigre, sauce (condiments). Gelées, confitures, huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE DE MONTFIN"
