Déposée le 3 décembre 1992 par la société Monsieur RABILLER MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGROVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la société Monsieur RABILLER MICHEL domicilié(e) 6, Rue de la Mairie , 85120 SAINT HILAIRE DE VOUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 242 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RABILLER MICHEL - France.
La marque AGROVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROVERT est expirée depuis le 3 décembre 2002.
Monsieur RABILLER MICHEL - 6, Rue de la Mairie , 85120 SAINT HILAIRE DE VOUST - France - SIREN 546242645
Monsieur RABILLER MICHEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Engrais pour les terres amendements organiques, terreaux tourbes, composts Combustibles, bois, sciures et copeaux Produits agricoles, litières et aliments pour animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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