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Marques déposées par la société Monsieur Pottier Samuel
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CABINET S.POTTIER Spécialiste Assurances Construction Démarche qualité CONSEIL ASSURANCE CONSTRUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABINET S.POTTIER Spécialiste Assurances Construction Démarche qualité CONSEIL ASSURANCE CONSTRUCTEURS
Monsieur Pottier Samuel

Numéro de dépôt :
4338629
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2027
CABINET S.POTTIER Spécialiste Assurances Construction Démarche qualité CONSEIL ASSURANCE CONSTRUCTEURS de Monsieur Pottier Samuel

Présentation de la marque CABINET S.POTTIER Spécialiste Assurances Construction Démarche qualité CONSEIL ASSURANCE CONSTRUCTEURS

Déposée le 16 février 2017 par la société Monsieur Pottier Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CABINET S.POTTIER Spécialiste Assurances Construction Démarche qualité CONSEIL ASSURANCE CONSTRUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la société Monsieur Pottier Samuel domicilié(e) 76 avenue de Grammont, CS 14224 - 37042 - TOURS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 342 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIRL SAMUEL POTTIER, M. POTTIER SAMUEL, CS 14224 domicilié(e) 76 AVENUE de Grammont - 37042 - TOURS CEDEX 1 - France.

La marque CABINET S.POTTIER Spécialiste Assurances Construction Démarche qualité CONSEIL ASSURANCE CONSTRUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINET S.POTTIER Spécialiste Assurances Construction Démarche qualité CONSEIL ASSURANCE CONSTRUCTEURS arrivera à expiration en date du 16 février 2027.


Monsieur Pottier Samuel - 76 avenue de Grammont, CS 14224 - 37042 - TOURS CEDEX 1 - France - SIREN 813342383


EIRL SAMUEL POTTIER, M. POTTIER SAMUEL, CS 14224 - 76 AVENUE de Grammont - 37042 - TOURS CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

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