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Marques déposées par la société Monsieur POMMIER Michel
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CHATEAU VIEUX CAILLAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX CAILLAUX
Monsieur POMMIER Michel

Numéro de dépôt :
97688149
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX CAILLAUX

Déposée le 15 juillet 1997 par la société Monsieur POMMIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX CAILLAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la société Monsieur POMMIER Michel domicilié(e) 33790 SOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 014 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POMMIER Michel - France.

La marque CHATEAU VIEUX CAILLAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX CAILLAUX est expirée depuis le 15 juillet 2007.

Monsieur POMMIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GARÈNE , CHATEAU HAUT CAILLOU , CHATEAU HAUT JEANGUILLON


Monsieur POMMIER Michel - 33790 SOUSSAC - France - SIREN 782014393


Monsieur POMMIER Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU VIEUX CAILLAUX