Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERROIR DE SARLAT
Monsieur PLANCHE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
95570840
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
27/04/2005

Présentation de la marque LE TERROIR DE SARLAT

Déposée le 27 avril 1995 par la société Monsieur PLANCHE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « LE TERROIR DE SARLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la société Monsieur PLANCHE Jean-Louis domicilié(e) "Le Pech Pialat", 24250 NABIRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 647 371 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PLANCHE Jean-Louis - France.

La marque LE TERROIR DE SARLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR DE SARLAT est expirée depuis le 27 avril 2005.

Monsieur PLANCHE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE TERROIR DE SARLAT


Monsieur PLANCHE Jean-Louis - "Le Pech Pialat", 24250 NABIRAT - France - SIREN 647371277


Monsieur PLANCHE Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

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