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Marques déposées par la société Monsieur Pierre ESPIAU
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C.G. TRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.G. TRANS
Monsieur Pierre ESPIAU

Numéro de dépôt :
96618987
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque C.G. TRANS

Déposée le 28 mars 1996 par la société Monsieur Pierre ESPIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.G. TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société Monsieur Pierre ESPIAU domicilié(e) "La petite Tuque", 47190 LAGARRIGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre ESPIAU - France.

La marque C.G. TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.G. TRANS est expirée depuis le 28 mars 2006.


Monsieur Pierre ESPIAU - "La petite Tuque", 47190 LAGARRIGUE - France - SIREN 349203372


Monsieur Pierre ESPIAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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