Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUPPORTER 100 %
Monsieur PIERBONI Yves
Numéro de dépôt :
97701503
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SUPPORTER 100 %
Déposée le 22 octobre 1997 par la société Monsieur PIERBONI Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUPPORTER 100 % »
Le déposant est la société Monsieur PIERBONI Yves domicilié(e) 97 Impasse des genêts, Quartier PIERREDON, 83110 SANARY sur MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 404 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERBONI Yves - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur PIERBONI Yves - 97 Impasse des genêts, Quartier PIERREDON, 83110 SANARY sur MER - France - SIREN 401404538
Monsieur PIERBONI Yves - France
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288912 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289429 - Publication au BOPI 1999-11-03
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Jeux. Jouets. Articles de gymnastique et de sports. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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