Déposée le 22 juin 1995 par la société Monsieur PICOREAU Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUSTOCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la société Monsieur PICOREAU Joël domicilié(e) 369, avenue Victor Hugo, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 567 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PICOREAU Joël - France.
La marque TOUSTOCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSTOCKS est expirée depuis le 22 juin 2005.
Monsieur PICOREAU Joël - 369, avenue Victor Hugo, 26000 VALENCE - France - SIREN 330567413
Monsieur PICOREAU Joël - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
- Articles de maroquinerie, - Tapis et autres revêtements de sols, - Chaussures, vêtements
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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