Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSTOCKS
Monsieur PICOREAU Joël

Numéro de dépôt :
95577868
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque TOUSTOCKS

Déposée le 22 juin 1995 par la société Monsieur PICOREAU Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUSTOCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société Monsieur PICOREAU Joël domicilié(e) 369, avenue Victor Hugo, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 567 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PICOREAU Joël - France.

La marque TOUSTOCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSTOCKS est expirée depuis le 22 juin 2005.


Monsieur PICOREAU Joël - 369, avenue Victor Hugo, 26000 VALENCE - France - SIREN 330567413


Monsieur PICOREAU Joël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

- Articles de maroquinerie, - Tapis et autres revêtements de sols, - Chaussures, vêtements

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.