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Marques déposées par Monsieur PHILIBERT DenisDomaine Denis PHILIBERTTODO
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L'OENOCONOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OENOCONOME
Monsieur PHILIBERT Denis SCEA Domaine Denis PHILIBERT

Numéro de dépôt :
3162157
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
23/04/2012
L\'OENOCONOME de Monsieur PHILIBERT DenisDomaine Denis PHILIBERT

Présentation de la marque L'OENOCONOME

Déposée le 23 avril 2002 par Monsieur PHILIBERT DenisDomaine Denis PHILIBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « L'OENOCONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est Monsieur PHILIBERT DenisDomaine Denis PHILIBERTTODO domicilié(e) 1, rue ZIEM,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 444 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT domicilié(e) 1, rue ZIEM,21200 BEAUNE - 21200 - France.

La marque L'OENOCONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OENOCONOME est expirée depuis le 23 avril 2012.


Monsieur PHILIBERT Denis SCEA Domaine Denis PHILIBERT - 1, rue ZIEM,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 382444214


STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT - 1, rue ZIEM,21200 BEAUNE - 21200 - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356310 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Bières ; eaux minérales et gazeuse et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.