Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIASTEME
Monsieur PESSION Patrick

Numéro de dépôt :
93474715
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2003

Présentation de la marque LE DIASTEME

Déposée le 30 juin 1993 par la société Monsieur PESSION Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DIASTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société Monsieur PESSION Patrick domicilié(e) 31 Bd du Jeu de Ballon, 06130 GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 046 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PESSION Patrick - France.

La marque LE DIASTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIASTEME est expirée depuis le 30 juin 2003.


Monsieur PESSION Patrick - 31 Bd du Jeu de Ballon, 06130 GRASSE - France - SIREN 342046216


Monsieur PESSION Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

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