Déposée le 3 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur PERNET Gilles Atelier Gilles Pernet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICÔNES MAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur PERNET Gilles Atelier Gilles Pernet domicilié(e) 28 rue de l'Eglise,25870 AUXON-DESSOUS - 25870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 614 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PERNET Gilles Atelier Gilles Pernet domicilié(e) 28 rue de l'Eglise,25870 AUXON-DESSOUS - 25870 - France.
La marque ICÔNES MAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICÔNES MAKER est expirée depuis le 3 avril 2013.
Monsieur PERNET Gilles Atelier Gilles Pernet SARL - 28 rue de l'Eglise,25870 AUXON-DESSOUS - 25870 - France - SIREN 326614898
Monsieur PERNET Gilles Atelier Gilles Pernet - 28 rue de l'Eglise,25870 AUXON-DESSOUS - 25870 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur tout réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Création de logotypes ou logo, d'identités visuelles. Produits de l'imprimerie. Photographies. Journaux. Prospectus. brochures. Calendriers. Dessins. Catalogues. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Joaillerie. Bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages. Monnaies. Objets d'art en métaux précieux. Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux. Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre. Portes-Clefs de fantaisie. statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuits à cigares ou cigarettes en métaux précieux. étuis ou ecrin pour l'horlogerie. Médailles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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