CLOS FRANC LA CARTE
Présentation de la marque CLOS FRANC LA CARTE
Déposée le 12 septembre 2001 par la société Monsieur PEDELACQ Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS FRANC LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS FRANC LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FRANC LA CARTE est expirée depuis le 12 septembre 2011.
Inscription le 22 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346322 - Publication au BOPI 2002-05-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44