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Marques déposées par la société Monsieur PAYELLE Guy
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EUROFILTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFILTER
Monsieur PAYELLE Guy

Numéro de dépôt :
92446531
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque EUROFILTER

Déposée le 17 décembre 1992 par la société Monsieur PAYELLE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société Monsieur PAYELLE Guy domicilié(e) 32, rue Ledru Rollin, 92260 FONTENAY AUX ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 593 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Georges LEFAIVRE Avocat - France.

La marque EUROFILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFILTER est expirée depuis le 17 décembre 2002.


Monsieur PAYELLE Guy - 32, rue Ledru Rollin, 92260 FONTENAY AUX ROSES - France - SIREN 377593249


Maître Georges LEFAIVRE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Appareils et instruments électriques et de sonorisation