Déposée le 15 avril 1994 par la société Monsieur Patrick VIOLIER ès-qualité de Gérant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE),
la marque française « ATLANTIC CANEVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la société Monsieur Patrick VIOLIER ès-qualité de Gérant domicilié(e) 30, rte de St-Roch B.P. 5, 44160 PONT-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 912 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick VIOLIER Gérant de la S.A.R.L SERI-PUB'ATLANTIC - France.
La marque ATLANTIC CANEVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517578.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC CANEVAS est expirée depuis le 15 avril 2004.
Monsieur Patrick VIOLIER ès-qualité de Gérant - 30, rte de St-Roch B.P. 5, 44160 PONT-CHATEAU - France - SIREN 341912376
Monsieur Patrick VIOLIER Gérant de la S.A.R.L SERI-PUB'ATLANTIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Impression sur toiles et tissus - dessins et motifs destinés à la broderie par des particuliers ; Fils de couleurs et de l'aiguille ; CANEVAS.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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