Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDOUARD DE LA RIVAUDIERE
Monsieur Patrick MACE

Numéro de dépôt :
95576794
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque EDOUARD DE LA RIVAUDIERE

Déposée le 19 juin 1995 par la société Monsieur Patrick MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDOUARD DE LA RIVAUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société Monsieur Patrick MACE domicilié(e) Château de la Rivaudière Rue de la Johardière, 44800 SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 068 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Maria MOURA S.A. DE CANCAVE - France.

La marque EDOUARD DE LA RIVAUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDOUARD DE LA RIVAUDIERE est expirée depuis le 19 juin 2005.


Monsieur Patrick MACE - Château de la Rivaudière Rue de la Johardière, 44800 SAINT HERBLAIN - France - SIREN 394068357


Mle Maria MOURA S.A. DE CANCAVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)