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Marques déposées par la société Monsieur Patrice LAPORTE
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PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS
Monsieur Patrice LAPORTE

Numéro de dépôt :
95561736
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque PARIS

Déposée le 6 mars 1995 par la société Monsieur Patrice LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société Monsieur Patrice LAPORTE domicilié(e) 20, rue Cornulier, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 096 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice LAPORTE EUROPA SWEET - France.

La marque PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS est expirée depuis le 6 mars 2005.


Monsieur Patrice LAPORTE - 20, rue Cornulier, 44000 NANTES - France - SIREN 392096418


Monsieur Patrice LAPORTE EUROPA SWEET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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