Déposée le 12 septembre 2003 par la société Monsieur Pascal Rosier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASCAL ROSIER MOULAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la société Monsieur Pascal Rosier domicilié(e) 7 chemin du pré des buttes, Lieu dit Les deux maisons,77320 Choisy en Brie - 77320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 867 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Rosier domicilié(e) 7 chemin du pré des buttes, Lieu dit Les deux maisons,77320 Choisy en Brie - 77320 - France.
La marque PASCAL ROSIER MOULAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Pascal Rosier - 7 chemin du pré des buttes, Lieu dit Les deux maisons,77320 Choisy en Brie - 77320 - France - SIREN 323867564
Monsieur Pascal Rosier - 7 chemin du pré des buttes, Lieu dit Les deux maisons,77320 Choisy en Brie - 77320 - France
Inscription le 25 février 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°387648 - Publication au BOPI 2004-02-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, résines polyester, époxy, polyuréthane, acrylique, silicones, réactifs chimiques, catalyseurs, alginate (produits gonflant, gélifiants) non à usage alimentaire. Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, résines naturelles à l'état brut, gomme laque, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, bronze en poudre, aluminium en poudre, cuivre en poudre, laiton en poudre, enduits (peintures). Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Matières plastiques pour le modelage, pâtes à modeler, polystyrène expansé, mousse polyuréthane, fibres de carbone, fibres de verre (tissu en) latex (caoutchouc), élastomères, matières plastiques mi ouvrées, résines synthétiques semi-finies. Matériaux de construction non métalliques, plâtre, ciment, pierre reconstitué.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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