Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL ROSIER
Monsieur Pascal ROSIER

Numéro de dépôt :
98732571
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/05/2008

Présentation de la marque PASCAL ROSIER

Déposée le 15 mai 1998 par la société Monsieur Pascal ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASCAL ROSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la société Monsieur Pascal ROSIER domicilié(e) 36, rue de Picpus, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 573 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques SANSARLAT - France.

La marque PASCAL ROSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL ROSIER est expirée depuis le 15 mai 2008.

Monsieur Pascal ROSIER a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL ROSIER MOULAGE , FIGURIN'RESIN , CRISTAL' RESIN , COPYGOM , ALGIN'ART , PASCAL ROSIER , PLASTIGOM , PLASTIGYPS , SATUROC , STAT'ROC


Monsieur Pascal ROSIER - 36, rue de Picpus, 75012 PARIS - France - SIREN 323573864


Monsieur Jean-Jacques SANSARLAT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

- Publication au BOPI

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 22 juin 2006 - Résiliation de licence n°435916 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°256780 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 22 juin 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°256781 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 16 janvier 2006 - Concession de licence n°426055 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 3 juin 1998 - Concession de licence n°255532 - Publication au BOPI 1998-06-03

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

- produits chimiques, matières plastiques à l'état brut, élastomères silicones, matières collantes destinées à l'industrie. - couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres imprimeurs et artistes. - préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques - huiles et graisses industrielles, lubrifiants, bougies, mèches. - emplâtres, matières pour empreintes. - outils et instruments à main entraînés manuellement. - papier, carton, produit en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. - caoutchoucs, latex, gomme, gutta percha, mica et produits en ces matières, à savoir : moules en élastomères et moules thermoformés. - matériaux de construction non métalliques, plâtre, pierre reconstituée. - meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : chevilles non métalliques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, patère (crochets) pour vêtements, non métalliques. - verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases en métaux non précieux. - jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].