Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LABEYRIE
Monsieur PARAILLOUS Bertrand

Numéro de dépôt :
94543583
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque CHATEAU DE LABEYRIE

Déposée le 20 octobre 1994 par la société Monsieur PARAILLOUS Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « CHATEAU DE LABEYRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société Monsieur PARAILLOUS Bertrand domicilié(e) LES VIGNERONS DU TURSAN, 40320 GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARAILLOUS B. - France.

La marque CHATEAU DE LABEYRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LABEYRIE est expirée depuis le 20 octobre 2004.


Monsieur PARAILLOUS Bertrand - LES VIGNERONS DU TURSAN, 40320 GEAUNE - France - SIREN 782075600


Monsieur PARAILLOUS B. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU DE LABEYRIE "