Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE FIGUIER Jean
Monsieur PAGÈS Gilles

Numéro de dépôt :
3206211
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/01/2013
MAS DE FIGUIER Jean de Monsieur PAGÈS Gilles

Présentation de la marque MAS DE FIGUIER Jean

Déposée le 27 janvier 2003 par la société Monsieur PAGÈS Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « MAS DE FIGUIER Jean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société Monsieur PAGÈS Gilles domicilié(e) MAS DE FIGUIER,34270 VACQUIÈRES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 949 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles PAGÈS domicilié(e) MAS DE FIGUIER,34270 VACQUIÈRES - 34270 - France.

La marque MAS DE FIGUIER Jean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206211.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE FIGUIER Jean est expirée depuis le 27 janvier 2013.


Monsieur PAGÈS Gilles - MAS DE FIGUIER,34270 VACQUIÈRES - 34270 - France - SIREN 256949010


Monsieur Gilles PAGÈS - MAS DE FIGUIER,34270 VACQUIÈRES - 34270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée mas de figuier Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) . Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée