Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PC CHANNEL
Monsieur OUALIKEN MUSTAPHA SARL EUROPA

Numéro de dépôt :
99784371
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque PC CHANNEL

Déposée le 29 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur OUALIKEN MUSTAPHA EUROPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC CHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur OUALIKEN MUSTAPHA EUROPA domicilié(e) ZAE DE LA BONNE RENCONTRE, 15, rue DE LA BONNE RENCONTRE, 77860 QUINCY-VOISINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 282 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OUALIKEN MUSTAPHA SARL EUROPA - France.

La marque PC CHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC CHANNEL est expirée depuis le 29 mars 2009.


Monsieur OUALIKEN MUSTAPHA SARL EUROPA - ZAE DE LA BONNE RENCONTRE, 15, rue DE LA BONNE RENCONTRE, 77860 QUINCY-VOISINS - France - SIREN 419282389


Monsieur OUALIKEN MUSTAPHA SARL EUROPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Micro-ordinateur orienté usage domestique (salon).