Présentation de la marque ORLEANS VAL DE LOIRE TOURISME
Déposée le 10 février 2016 par la société Monsieur Olivier CARRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ORLEANS VAL DE LOIRE TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la société Monsieur Olivier CARRE domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 502 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE D'ORLEANS, Direction du Tourisme, de l'Evénementiel et de la Promotion du Territoire domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS CEDEX 1 - France.
La marque ORLEANS VAL DE LOIRE TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEANS VAL DE LOIRE TOURISME arrivera à expiration en date du 10 février 2026.
Monsieur Olivier CARRE, Maire, MAIRIE D'ORLEANS - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS CEDEX - France - SIREN 214502346
MAIRIE D'ORLEANS, Direction du Tourisme, de l'Evénementiel et de la Promotion du Territoire - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, calendriers, instruments d'écriture, objets d'arts gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Distribution de journaux, distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie, distribution (livraison de produits), remorquage, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Recyclage professionnel, mise à disposition d'installations de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, services de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
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