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Marques déposées par la société Monsieur NOUVEL Jean Jacques
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CHATEAU PETIT GRAVET AINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT GRAVET AINE
Monsieur NOUVEL Jean Jacques

Numéro de dépôt :
3005270
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/01/2010

Présentation de la marque CHATEAU PETIT GRAVET AINE

Déposée le 20 janvier 2000 par la société Monsieur NOUVEL Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT GRAVET AINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société Monsieur NOUVEL Jean Jacques domicilié(e) Fontfleurie, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 479 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NOUVEL Jean Jacques - France.

La marque CHATEAU PETIT GRAVET AINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT GRAVET AINE est expirée depuis le 20 janvier 2010.


Monsieur NOUVEL Jean Jacques - Fontfleurie, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 322479957


Monsieur NOUVEL Jean Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU PETIT GRAVET AINE ".