Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT GRAVET CADET
Monsieur NOUVEL Claude

Numéro de dépôt :
3005271
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU PETIT GRAVET CADET

Déposée le 20 janvier 2000 par la société Monsieur NOUVEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT GRAVET CADET »

Le déposant est la société Monsieur NOUVEL Claude domicilié(e) Porte Bouqueyre, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 479 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NOUVEL Claude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur NOUVEL Claude - Porte Bouqueyre, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 322479957


Monsieur NOUVEL Claude - France


Inscription le 7 mai 2001 - Rejet total n°323319 - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2001-05-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU PETIT GRAVET CADET ".