Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHIER BETON
Monsieur NICOD Michel

Numéro de dépôt :
93465351
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque RICHIER BETON

Déposée le 19 avril 1993 par la société Monsieur NICOD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RICHIER BETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société Monsieur NICOD Michel domicilié(e) 75, rue de Gerland, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 095 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque RICHIER BETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHIER BETON est expirée depuis le 19 avril 2003.


Monsieur NICOD Michel - 75, rue de Gerland, 69007 LYON - France - SIREN 308095645


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176023 - Publication au BOPI 1994-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques et produits métalliques non compris dans d'autres classes.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements de courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; machines hydrauliques destinées aux travaux sur les chantiers.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.