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Marques déposées par la société Monsieur MUSSET Daniel
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CHATEAU MIGAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MIGAUD
Monsieur MUSSET Daniel

Numéro de dépôt :
1617101
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/07/2010
CHATEAU MIGAUD de Monsieur MUSSET Daniel

Présentation de la marque CHATEAU MIGAUD

Déposée le 23 juillet 1990 par la société Monsieur MUSSET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MIGAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur MUSSET Daniel domicilié(e) " caillon ", 33350 ST MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2178036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MUSSET Daniel domicilié(e) (dossier no 2178036) - France.

La marque CHATEAU MIGAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MIGAUD est expirée depuis le 23 juillet 2010.


Monsieur MUSSET Daniel - " caillon ", 33350 ST MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2178036) - France - SIREN 000000000


Monsieur MUSSET Daniel - (dossier no 2178036) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178036 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU MIGAUD