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Marques déposées par la société Monsieur MOUSSA Goulam
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BOURGEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGEON
Monsieur MOUSSA Goulam

Numéro de dépôt :
94527354
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque BOURGEON

Déposée le 27 juin 1994 par la société Monsieur MOUSSA Goulam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société Monsieur MOUSSA Goulam domicilié(e) 49 Rue Charles Gounod, 97400 Saint-Denis (REUNION) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 682 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOUSSA Goulam - France.

La marque BOURGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEON est expirée depuis le 27 juin 2004.


Monsieur MOUSSA Goulam - 49 Rue Charles Gounod, 97400 Saint-Denis (REUNION) - France - SIREN 311682967


Monsieur MOUSSA Goulam - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

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