Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR PICOT
Monsieur MOURGUET Jean Claude

Numéro de dépôt :
98767377
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR PICOT

Déposée le 28 décembre 1998 par la société Monsieur MOURGUET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR PICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la société Monsieur MOURGUET Jean Claude domicilié(e) 3 La Peyrie, 33420 TIZAC DE CURTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOURGUET Jean Claude - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR PICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR PICOT est expirée depuis le 28 décembre 2008.


Monsieur MOURGUET Jean Claude - 3 La Peyrie, 33420 TIZAC DE CURTON - France - SIREN 000000000


Monsieur MOURGUET Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château La Fleur Picot ".