Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHEVALIER DAVIAUD
Monsieur MORITZ Jean Michel guillotin

Numéro de dépôt :
3229849
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/05/2013
CHATEAU CHEVALIER DAVIAUD de Monsieur MORITZ Jean Michel guillotin

Présentation de la marque CHATEAU CHEVALIER DAVIAUD

Déposée le 21 mai 2003 par la société Monsieur MORITZ Jean Michel guillotin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHEVALIER DAVIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société Monsieur MORITZ Jean Michel guillotin domicilié(e) 33570 - PUISSEGUIN - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORITZ Jean Michel guillontin domicilié(e) 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU CHEVALIER DAVIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHEVALIER DAVIAUD est expirée depuis le 21 mai 2013.


Monsieur MORITZ Jean Michel guillotin - 33570 - PUISSEGUIN - 33570 - France - SIREN 000000000


Monsieur MORITZ Jean Michel guillontin - 33570 - PUISSEGUIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHATEAU CHEVALIERDAVIAUD ».