Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OASIS SOLOGNE
Monsieur MOREL Michel

Numéro de dépôt :
3196118
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2012
OASIS SOLOGNE de Monsieur MOREL Michel

Présentation de la marque OASIS SOLOGNE

Déposée le 20 novembre 2002 par la société Monsieur MOREL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OASIS SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société Monsieur MOREL Michel domicilié(e) 8-10, rue des Michalons,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 443 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOREL Michel domicilié(e) 8-10, rue des Michalons,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France.

La marque OASIS SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OASIS SOLOGNE est expirée depuis le 20 novembre 2012.

Monsieur MOREL Michel a également déposé les autres marques suivantes : FIENTAVIC , BIOSTER , FUNASOL , FERTISANT , SOLFUMUS , AMELIOR , FLODOR , BOCHEVO , MULCHMATE MATE les mauvaises herbes , CORNOSOR


Monsieur MOREL Michel - 8-10, rue des Michalons,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France - SIREN 305443939


Monsieur MOREL Michel - 8-10, rue des Michalons,41600 LAMOTTE-BEUVRON - 41600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) . Animaux vivants ; fruits et légumes frais, issus de l'agriculture biologique ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux élaborées à partir de produits issus de l'agriculture biologique, malt ; sapinette mousse.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.