Déposée le 6 novembre 1992 par la société Monsieur MOREL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la société Monsieur MOREL Michel domicilié(e) 8-10, rue des Michalons , 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 443 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOREL Michel - France.
La marque BIOSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MOREL Michel - 8-10, rue des Michalons , 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 305443939
Monsieur MOREL Michel - France
Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161192 - Publication au BOPI 1993-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); composition extinctrices, produits pour la trempe des métaux; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie; terreaux, terre de bruyère, tourbe (engrais), fumiers, composts, substrats, amendements, engrais organiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique, emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux élaborées à partir de produits issus de l'agriculture biologique, malt; sapinette mousse
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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