Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PAS VU PAS PRIS"
Monsieur MONTAGNIER Serge

Numéro de dépôt :
95577041
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque "PAS VU PAS PRIS"

Déposée le 20 juin 1995 par la société Monsieur MONTAGNIER Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "PAS VU PAS PRIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société Monsieur MONTAGNIER Serge domicilié(e) Z.I. du Bac d'Ablon 25, rue Mercure, 91230 MONTGERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 950 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE M. DECO Monsieur Serge MONTAGNIER SERIGRAPHIE-DECORATION-ARTISTIQUE - France.

La marque "PAS VU PAS PRIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PAS VU PAS PRIS" est expirée depuis le 20 juin 2005.


Monsieur MONTAGNIER Serge - Z.I. du Bac d'Ablon 25, rue Mercure, 91230 MONTGERON - France - SIREN 391950631


SOCIETE M. DECO Monsieur Serge MONTAGNIER SERIGRAPHIE-DECORATION-ARTISTIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

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