Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Accro-mobile
Monsieur MONACA Sykvain

Numéro de dépôt :
3341077
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/02/2015
Accro-mobile de Monsieur MONACA Sykvain

Présentation de la marque Accro-mobile

Déposée le 15 février 2005 par la société Monsieur MONACA Sykvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Accro-mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la société Monsieur MONACA Sykvain domicilié(e) 13 rue des Carrières 95360 Montmagny - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 247 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEP Monsieur MONACA Sykvain domicilié(e) 13 rue des Carrières 95360 Montmagny - France.

La marque Accro-mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accro-mobile est expirée depuis le 15 février 2015.


Monsieur MONACA Sykvain - 13 rue des Carrières 95360 Montmagny - France - SIREN 429247919


DEP Monsieur MONACA Sykvain - 13 rue des Carrières 95360 Montmagny - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Tissus. Télécommunications. Services de radiotéléphonie mobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.