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Marques déposées par la société Monsieur MIQUEL Henri Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHATEAU MIQUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MIQUEL
Monsieur MIQUEL Henri Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
99784679
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU MIQUEL

Déposée le 31 mars 1999 par la société Monsieur MIQUEL Henri Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU MIQUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société Monsieur MIQUEL Henri Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) du Domaine de Cazal-Viel, 34460 Cessenon Sur Orb - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 356 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri MIQUEL - France.

La marque CHATEAU MIQUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MIQUEL est expirée depuis le 31 mars 2009.


Monsieur MIQUEL Henri Société Civile d'Exploitation Agricole - du Domaine de Cazal-Viel, 34460 Cessenon Sur Orb - France - SIREN 327356549


Monsieur Henri MIQUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Chinian.