Monsieur MINETTO Honoré BOIS & SCIAGES de BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
3213482
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2013
Présentation de la marque La Flambée Verte
Déposée le 27 février 2003 par la société Monsieur MINETTO Honoré BOIS & SCIAGES de BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La Flambée Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la société Monsieur MINETTO Honoré BOIS & SCIAGES de BOURGOGNE domicilié(e) Route de Decize,58260 La Machine - 58260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 422 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Honoré MINETTO Bois & Sciages de Bourgogne domicilié(e) Route de Decize,58260 La Machine - 58260 - France.
La marque La Flambée Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Flambée Verte est expirée depuis le 27 février 2013.
Monsieur MINETTO Honoré BOIS & SCIAGES de BOURGOGNE - Route de Decize,58260 La Machine - 58260 - France - SIREN 392422473
Monsieur Honoré MINETTO Bois & Sciages de Bourgogne - Route de Decize,58260 La Machine - 58260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567257 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17
Combustible de type allume-feu aux multiples usages du feu composé de produits en bois et papier ou carton conditionné en sacs papier ou carton pouvant être fermés par une couture en fil ou ficelle, ou par agrafes ou adhésifs.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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