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Marques déposées par la société Monsieur MIECAZE Philippe
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SCANRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANRAY
Monsieur MIECAZE Philippe

Numéro de dépôt :
3084552
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011
SCANRAY de Monsieur MIECAZE Philippe

Présentation de la marque SCANRAY

Déposée le 16 février 2001 par la société Monsieur MIECAZE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société Monsieur MIECAZE Philippe domicilié(e) 4 ALLEE DES SAULES, ZONE EUROPARC, agissant au nom et pour le compte de la société SCANRAY en formation, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 083 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MIECAZE - France.

La marque SCANRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANRAY est expirée depuis le 16 février 2011.


Monsieur MIECAZE Philippe - 4 ALLEE DES SAULES, ZONE EUROPARC, agissant au nom et pour le compte de la société SCANRAY en formation, 94000 CRETEIL - France - SIREN 390083301


Mr MIECAZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

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