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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur MICHUT LOUIS - GUIGUE
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AGRONATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRONATURE
Monsieur MICHUT LOUIS - SARL GUIGUE

Numéro de dépôt :
92450049
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
06/11/2012

Présentation de la marque AGRONATURE

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur MICHUT LOUIS - GUIGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « AGRONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur MICHUT LOUIS - GUIGUE domicilié(e) LA SACRESTIERE,84450 JONQUERETTES (dossier no 2227293) - 84450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 533 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis MICHUT domicilié(e) SARL GUIGUE, La Sacrestière,84450 JONQUERETTES (dossier no 2227293) - 84450 - France.

La marque AGRONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRONATURE est expirée depuis le 6 novembre 2012.


Monsieur MICHUT LOUIS - SARL GUIGUE - LA SACRESTIERE,84450 JONQUERETTES (dossier no 2227293) - 84450 - France - SIREN 388533168


Monsieur Louis MICHUT - SARL GUIGUE, La Sacrestière,84450 JONQUERETTES (dossier no 2227293) - 84450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2227293 - Publication au BOPI 2002-09-05

Inscription le 13 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455969 - Publication au BOPI 2006-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 21 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467410 - Publication au BOPI 2008-01-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture