Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMITILLA
Monsieur Michel ROCHER

Numéro de dépôt :
3343721
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2015
DOMITILLA de Monsieur Michel ROCHER

Présentation de la marque DOMITILLA

Déposée le 28 février 2005 par la société Monsieur Michel ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMITILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la société Monsieur Michel ROCHER domicilié(e) 1 rue Barbet de Jouy,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 068 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel ROCHER domicilié(e) 1 rue Barbet de Jouy,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque DOMITILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMITILLA est expirée depuis le 28 février 2015.

Monsieur Michel ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : CAIUS , AD FINES , GRACCHUS


Monsieur Michel ROCHER - 1 rue Barbet de Jouy,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 439068487


Monsieur Michel ROCHER - 1 rue Barbet de Jouy,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Digestifs, vins. Boissons alcooliques à l'exception des bières.