Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHES DE PROVENCE
Monsieur Michel MATHIEU

Numéro de dépôt :
3245403
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
PECHES DE PROVENCE de Monsieur Michel MATHIEU

Présentation de la marque PECHES DE PROVENCE

Déposée le 8 septembre 2003 par la société Monsieur Michel MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECHES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la société Monsieur Michel MATHIEU domicilié(e) 66, rue de la Pompe à vent,30310 VERGEZE - 30310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 492 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MATHIEU Mille et Une Façons S.A.R.L. domicilié(e) Z.I. Les Mourgues, Impasse de l'avenir,30800 SAINT-GILLES - 30800 - France.

La marque PECHES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHES DE PROVENCE est expirée depuis le 8 septembre 2013.


Monsieur Michel MATHIEU - 66, rue de la Pompe à vent,30310 VERGEZE - 30310 - France - SIREN 334492485


Monsieur Michel MATHIEU Mille et Une Façons S.A.R.L. - Z.I. Les Mourgues, Impasse de l'avenir,30800 SAINT-GILLES - 30800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Gelées, confitures, compotes. Confiseries ; miel ; chocolats. Boissons fruits et jus de fruits ; Sirop, autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.