Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELPAC
Monsieur Michel GUICHARD

Numéro de dépôt :
3065395
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2010
CELPAC de Monsieur Michel GUICHARD

Présentation de la marque CELPAC

Déposée le 9 novembre 2000 par la société Monsieur Michel GUICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société Monsieur Michel GUICHARD domicilié(e) CELDUC RELAIS, B.P. 4 RUE AMPERE, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 310 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GUICHARD - France.

La marque CELPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELPAC est expirée depuis le 9 novembre 2010.


Monsieur Michel GUICHARD - CELDUC RELAIS, B.P. 4 RUE AMPERE, 42290 SORBIERS - France - SIREN 353310519


Monsieur Michel GUICHARD - France


Inscription le 14 juin 2001 - Retrait partiel n°325284 - Publication au BOPI 2001-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Composant électrique ou électronique, à savoir contacteurs statiques.