Déposée le 29 juillet 2005 par la société MONSIEUR MICHEL ESCUREDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « 100% SANS MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la société MONSIEUR MICHEL ESCUREDO domicilié(e) 176, RUE ACHARD, ZA ACHARD, BAT K1,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 908 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL ESCUREDO SERIDIAL domicilié(e) 176, RUE ACHARD, Z.A. ACHARD, BAT K1,33300 BORDEAUX - France.
La marque 100% SANS MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% SANS MARQUE est expirée depuis le 29 juillet 2015.
MONSIEUR MICHEL ESCUREDO a également déposé les autres marques suivantes : 99% SANS MARQUE , Eau Ferret
MONSIEUR MICHEL ESCUREDO - 176, RUE ACHARD, ZA ACHARD, BAT K1,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 324908656
MONSIEUR MICHEL ESCUREDO SERIDIAL - 176, RUE ACHARD, Z.A. ACHARD, BAT K1,33300 BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
– malles et valises ; portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulette ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. – ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; et notamment carafe d'eau et bouteilles en verre. – vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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