Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILLASSON DU ROUGIER
Monsieur MICHEL Christian

Numéro de dépôt :
96616900
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque PAILLASSON DU ROUGIER

Déposée le 19 mars 1996 par la société Monsieur MICHEL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « PAILLASSON DU ROUGIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la société Monsieur MICHEL Christian domicilié(e) 3 Avenue de St Affrique, 12360 CAMARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 448 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL Christian - France.

La marque PAILLASSON DU ROUGIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLASSON DU ROUGIER est expirée depuis le 19 mars 2006.


Monsieur MICHEL Christian - 3 Avenue de St Affrique, 12360 CAMARES - France - SIREN 324448513


Monsieur MICHEL Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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